AC FRANCE DETECT
Présentation de la marque AC FRANCE DETECT
Déposée le 6 juin 1997 par la société SANEGON Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « AC FRANCE DETECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AC FRANCE DETECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC FRANCE DETECT est expirée depuis le 6 juin 2007.
SANEGON Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08
Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30